Marque renouvelée - Marque en vigueur

C
CELETTE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348089
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026
C de CELETTE FRANCE

Présentation de la marque C

Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE domicilié(e) 3 Avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 689 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

CELETTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELETTE , CELETTE , NAJA , "CELETTE"


CELETTE FRANCE, société par actions simplifiée - 3 Avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France - SIREN 529689671


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation n°2058945 - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57795 - Publication au BOPI 1991-11-25

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429925 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195026 - Publication au BOPI 1995-12-18

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310478 - Publication au BOPI 2006-03-17

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665107 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613675 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Marbres et bancs de réparation des carrosseries automobiles leurs accessoires et notamment des poutrelles métalliques, équerres, équerres de traction, câbles, câbles de traction, chaines, pinces d'ancrage, crochets et attaches pour la fixation des véhicules automobiles sur de tels bancs;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, couveuses pour les oeufs;appareils pour le redressement et la réparation de carrosseries automobiles;appareils hydrauliques de traction ou de poussée sur des carrosseries en vue de leur remise en forme, accessoires pour de tels appareils;pompes et leurs accessoires, verins, marbres élévateurs de voitures automobiles et autres dispositifs élévateurs de véhicules;dispositifs de mise en place de véhicules automobiles sur des marbres.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs;appareils et instruments scientifiques; nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de contrôle et de vérification des carrosseries automobiles, cadres de mesure et autres instruments permettant la vérification de carrosseries, de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosserie de véhicules automobiles, accessoires de véhicules automobiles, notamment accessoires destinés à être adaptés sur des carrosseries de véhicules pour leur contrôle et leur réparation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.